Législation débit de boissons alcoolisées

 

 

 

 

 

 

 

Mentions légales

 

 

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

L'Espace culturel Jean Carmet est la salle de spectacles de la Mairie du Vigan (46).

Ce site  (www.espace-jeancarmet.fr) est sa propriété exclusive.

La programmation est réalisée par un comité municipal de programmation.

La régie technique est assurée par Yann HENNEBERT.

 

REALISATION DU SITE

Hébergeur : OVH

Conception web, développement & intégration graphique sur le site web initial : L'Agence CULTURALYS Soluitions Tourisme et Culture.

L'Agence est dirigée par Marie-Charlotte MAZENS.

Entreprise inscrite par l'INSEE au Répertoire SIRENE et dispensée d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés et au répertoire des métiers.

Le siège social est situé au 95 av. Dom Vayssette 81 600 GAILLAC.      N° SIRET :  752 141 671 00012

Contacts :

Tel : 06.24.43.11.77.

Email : [email protected]

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L'ensemble des textes, vidéos, animations, et photographies publiés sur ce site sont la propriété de la Mairie du Vigan ou de tiers dont elle a obtenu les droits d'exploitation, et ne peuvent être utilisés sans leur autorisation. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle fait sans consentement de l'auteur ou de ses ayant droits est illicite, et susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. En application de l'article L 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle, toute citation devra faire apparaître de façon claire et lisible "droits réservés, source : www.espace-jeancarmet.fr".

La Mairie du Vigan ne saurait être responsable des contenus, des produits, des publicités ou de tous éléments ou services présentés sur les sites vers lesquels elle renvoie. Ni la Mairie du Vigan, ni le concepteur du site, ne sauraient être tenus responsables de l'interprétation des informations publiées et des conséquences de leur utilisation. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi relative à l'informatique et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux utilisateurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant. La Mairie du Vigan s'engage à supprimer l'ensemble des coordonnées et informations de toute personne souhaitant être radiée de sa base de données.

Les données qui sont collectées ne peuvent être utilisées à d'autres fins commerciales que celles qui sont visées dans le site. Par ailleurs, la Mairie du Vigan se réserve la possibilité d'adresser aux utilisateurs qui auront communiqué leur e-mail, des newsletters et toute information concernant les produits et les services de l'Espace culturel Jean Carmet. Si vous ne souhaitez plus recevoir de tels messages, vous pouvez nous en faire la demande par mail ou par courrier aux adresses données ci-dessus.

La Mairie du Vigan est susceptible de collecter de manière automatique, des données non nominatives  afin d'établir  des statistiques pour mieux connaître les besoins et les désirs des utilisateurs.

 

Législation débit de boissons alcoolisées

 

LICENCES / Juin 2013

1 - 1065328

2 - 1065330

3 - 1065329

 

Site web réalisé par l'Agence  CULTURALYS - Solutions Tourisme et Culture   /   Copyright 2016

Mentions légales

 et réglementation

Suivez-nous sur Facebook

Logo Espace Jean Carmet Le Vigan (46)